Salaire brut


Le salaire brut est généralement la somme de tous les genres de salaire constitutifs de la paie, rectifications éventuelles comprises, et doit être défini de la même façon dans toutes les listes et tous les décomptes.


Base LAA


La base LAA est la somme de tous les genres de salaire soumis aux primes de la LAA, sans tenir compte du salaire maximum assuré ni du code LAA (personnes assurées et non assurées).


Salaire LAA


Le salaire LAA est le salaire soumis aux primes. Il se calcule à partir de la base LAA valable pour les personnes assurées, compte tenu du salaire maximum.


Base AVS


La base AVS est la somme de tous les genres de salaire soumis aux cotisations AVS, sans distinction entre les personnes assurées et non assurées.


Salaire AVS


Le salaire AVS est le salaire soumis aux cotisations. Il se calcule à partir de la base AVS, le montant exonéré des cotisations AVS pour les rentiers et le salaire des personnes non soumises aux cotisations ne devant pas être prise en compte en l'occurrence.


Salaire AC


Le salaire AC est le salaire soumis aux cotisations. Il se calcule généralement à partir de la base AVS, compte tenu du salaire maximum 1 valable pour les personnes soumises aux cotisations.


Salaire complémentaire AC


Le salaire complémentaire AC est le salaire soumis aux cotisations. Il se calcule généralement à partir de la base AVS, déduction faite du salaire maximum 1 jusqu'à concurrence du salaire maximum 2 valable pour les personnes soumises aux cotisations.


Éléments non soumis aux cotisations AVS


On indique sous «Non soumis aux cotisations AVS», les éléments de salaire des jeunes gens et des cas particuliers, qui sont en principe soumis.


Montant exonéré des cotisations AVS


Le montant exonéré des cotisations AVS est la partie du salaire non soumise aux cotisations pour les bénéficiaires de rentes AVS.